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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL
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SEVE FLORALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVE FLORALE
LABORATOIRES BIONATURAL, SAS

Numéro de dépôt :
3134390
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2021
SEVE FLORALE de LABORATOIRES BIONATURAL

Présentation de la marque SEVE FLORALE

Déposée le 26 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVE FLORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES BIONATURAL domicilié(e) 406 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 377 861 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES BIONATURAL, Mh Rondel domicilié(e) BP 7 - 46090 - MERCUES - France.

La marque SEVE FLORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVE FLORALE est expirée depuis le 26 novembre 2021.

LABORATOIRES BIONATURAL a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN APRES LA PLUIE , NATUR'EPIL , ECLATS DE LAVANDE , A LA FENETRE DU MAS , VIE DES SENS , REVE DES SENS , ECLATS D'AGRUMES , DELICE DE LAVANDE , DELICE D'AGRUMES


LABORATOIRES BIONATURAL, SAS - 406 ROUTE DE LA MADELEINE - 06140 - TOURRETTES SUR LOUP - France - SIREN 398377861


LABORATOIRES BIONATURAL, Mh Rondel - BP 7 - 46090 - MERCUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°497680 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2011 n°2483182 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28

Inscription le 2 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°744174 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumeries ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la mèdecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtre ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destructions des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.